Preuve de conformité · France & Maroc

La conformité se prouve,
pas se promet.

0DATA scelle et ancre vos preuves en continu. Vos données restent chez vous, vos clés dans votre puce, votre preuve sur un registre public — vérifiable par un tiers, sans nous croire.

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0,50 €/scel · zéro abonnement · ancré sur registre public
Les piliers

Ce que les autres ne font pas

Les plateformes de conformité préparent des checklists. Les services d'horodatage datent un document. 0DATA scelle un flux — en continu.

01 · Continu

Preuve continue, pas un instantané

On ne photographie pas votre conformité avant l'audit : on la scelle en continu, mesure après mesure.

02 · Proof-of-data

On prouve la donnée, on ne la calcule pas

Là où les outils carbone recalculent et les GRC agrègent du déclaratif, 0DATA scelle la mesure à la source.

03 · RGPD

Hash ancré, jamais la donnée

Seule l'empreinte SHA-256 quitte votre navigateur. Le contenu reste chez vous. Conforme par conception.

04 · Souveraineté

Zéro donnée, zéro clé chez 0DATA

Vos clés dans la puce (jamais extraites), vos données en BYOS (jamais hébergées). 0DATA ne détient que le hash — rien de plus.

05 · eIDAS

Horodatage eIDAS qualifié (option)

Preuve technique à 0,50 €. Pour les cas où la valeur juridique compte : horodatage eIDAS qualifié, 0,50 €, via partenaire QTSP.

06 · Prix

Pay-per-proof, zéro abonnement

0,50 € par scellement, illimité, sans engagement, sans quota. Payé à l'usage, adapté aux volumes de la PME comme de l'ETI.

07 · Agnostique

On s'adapte à votre infra, on n'impose rien

0DATA n'impose ni réseau ni technologie. Hedera est notre registre par défaut, mais le moteur d'ancrage est agnostique : registres publics EVM, blockchain privée ou de consortium — on se branche sur votre environnement, pas l'inverse.

08 · Effacement

0DATA s'efface de vos transactions

Ni donnée, ni clé, ni escrow chez 0DATA. À la résiliation, rien à migrer, rien à récupérer : seule l'empreinte reste, ancrée et vérifiable à jamais, sans dépendre de nous.

Comparatif

0DATA vs Woleet vs LegalStamp

Faits publics, tarifs constatés en septembre 2026. Aucun dénigrement — juste la réalité des modèles.

0DATAWoleetLegalStamp
ModèlePay-per-proofAbonnementAbonnement / quota
Prix0,50 €/scel≈ 4,70 – 23,40 € / mois3 gratuits / mois, puis payant
QuotaIllimité50 signatures / mois (Standard)Limite sur l'offre gratuite
MarchéFrance + Maroc (€, prépayé)France / UE (€)France (€)
AncrageRegistre public multi-chaîneBitcoinBitcoin
eIDAS qualifiéOui — 0,50 € (via QTSP)Non mis en avantNon
Souveraineté clésPuce secure-element (FIDO2 + wallet)Login SaaS classiqueLogin SaaS classique
DonnéesBYOS — jamais hébergéesConfidentiel (transit évité)À vérifier
Verticales Proof

18 preuves sectorielles, un seul moteur

Chaque vertical scelle et ancre la donnée à la source : mesure continue + horodatage eIDAS (RFC 3161) + ancrage registre public. Vérifiable par un tiers.

CIR Proof
Traçabilité des travaux de R&D
DORA Proof
Résilience des prestataires TIC
CEE Proof
Travaux d'économies d'énergie
AI Act Proof
Conformité des systèmes d'IA
CBAM Proof
Émissions importées
EUDR Proof
Due diligence anti-déforestation
MRV Carbone Proof
Mesure & vérification GES
ESG Proof
Indicateurs physiques mesurés
Méthane Proof
Émissions de méthane
Capacité Proof
Effacement énergétique
DPE Proof
Consommation réelle vs DPE
MiCA Proof
Preuve de réserves (CASP)
Paramétrique Proof
Oracle assurance paramétrique
ColdChain Proof
Chaîne du froid pharma
Audience Proof
Performance d'influence
SLA Proof
Niveau de service
Cyber Proof
Risque cyber mesuré
Scel & ancrage
Preuve d'antériorité en 60 s
Cockpit

Votre preuve, en temps réel

La plateforme ne se contente pas de fichiers. Elle récupère vos flux existants (API, webhook, métrologie, IoT, ERP) ou pose une box à la source. Tout ce qui se mesure se scelle, en continu — et se suit en direct.

◈Conformité CBAMRelevé d'émissions · export UE
◌Traçabilité alimentaireLot d'huîtres · Dakhla
◫Preuve de prestationContrat · signature
◉ Acme Export SARL · dossier PREUVE-…
en ligne · Hedera HCS
0
Scels temps réel
3
Types de sources
0
Maillons du fil
—
Dernier scel
Fil en direct
Les scels apparaissent ici en temps réel.
Sources
◈
Fichiers — tout type
PDF, image, CSV, vidéo, mesure. Scellé tel quel.
◌
Flux existants
API, webhook, métrologie, IoT, ERP. On récupère votre flux.
◫
Box à la source
Une box posée sur site scelle la mesure à la source, en continu.
◈
Déposez un fichier
ou cliquez — scellé et enchaîné en direct
Fil de preuve — chaque maillon = SHA-256(précédent + document)
✓ Fil scellé Cette démo scelle en local (vos fichiers restent dans votre navigateur, ils ne quittent pas votre poste). En production, chaque dossier est ancré sur un registre public Hedera HCS — voir un dossier réellement ancré ↗
Vérifier une preuve — côté tiers, sans compte
Étape 1 — Charger le reçu de scellement (.json)
Chargez le reçu de scellement .json
téléchargé lors du scellement
Étape 2 — Déposer le fichier à vérifier
Glissez le fichier
celui qui doit correspondre au reçu de scellement
✓ ancré Un dossier réel est scellé et ancré sur Hedera HCS — voir la preuve complète ↗
Tarifs

Un prix à l'usage, sans engagement

0,50 € par scellement
Au Maroc : 2 MAD / scel — illimité, prépayé, zéro abonnement, zéro quota. · Offre Afrique / Maroc sur 08.ma ↗

Preuve technique

Scellement SHA-256 + horodatage + ancrage registre public. Vérifiable par un tiers, sans compte.

0,50 €/scel

Modules à la carte

Lien site, formulaire contact, fiche produit, multi-langue, galerie — ajoutés à la demande.

0,10 € / module

eIDAS qualifié

Horodatage eIDAS qualifié via partenaire QTSP, pour les cas où la valeur juridique compte.

0,50 € / scel

Élément de preuve technique · non qualifié (tier de base) · qualifié eIDAS en option.

FAQ

Questions fréquentes

Qu'est-ce qu'une preuve scellée et ancrée ?
L'empreinte SHA-256 d'un document ou d'une mesure est calculée, horodatée, puis inscrite sur un registre public (Hedera HCS). N'importe quel tiers peut revérifier l'intégrité, sans compte et sans dépendre de 0DATA.
Quelle valeur juridique a une preuve 0DATA ?
Le tier de base est un élément de preuve technique d'antériorité et d'intégrité, non qualifié. Pour un cas où la valeur juridique compte davantage, le tier eIDAS qualifié (0,50 €) ajoute un horodatage qualifié délivré par un prestataire de confiance (QTSP).
Pourquoi pas un abonnement comme Woleet ?
Nous vendons à l'usage : 0,50 € par scellement, illimité, sans engagement. Vous ne payez pas pour des mois où vous ne scellez rien, et vous n'êtes jamais plafonné par un quota.
Mes données sont-elles hébergées chez 0DATA ?
Non. Seul le hash circule. Vos fichiers restent sur votre stockage (BYOS), et vos clés restent dans votre puce NFC à élément sécurisé — jamais sur nos serveurs.
Comment vérifier une preuve sans passer par 0DATA ?
L'empreinte est sur un registre public. Vous (ou un auditeur, un importateur, un juge) pouvez la contrôler directement via un explorateur public — indépendamment de notre plateforme.
Le registre est-il permanent ?
L'ancrage est sur Hedera HCS. Nous indiquons explicitement le réseau utilisé (testnet pendant la phase pilote, mainnet à la généralisation) sur chaque preuve.
Puis-je choisir un autre réseau ?
Oui. Hedera HCS est notre réseau par défaut (registre public, horodatage natif, faible coût). Mais 0DATA n'impose aucun réseau : le moteur d'ancrage est agnostique — les registres publics EVM (Ethereum, Base, Polygon…) se branchent sur le même moteur, au même prix. Pour une blockchain privée ou de consortium, un connecteur universel (premium) s'adapte à la réglementation locale.
Que se passe-t-il si je résilie ?
Rien à migrer, rien à récupérer, rien qu'on retienne. 0DATA ne détient ni vos données (elles restent en BYOS) ni vos clés (elles restent dans votre puce). Vos preuves déjà ancrées demeurent vérifiables sur le registre public, indépendamment de 0DATA.
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